Urbanisme

Le Service Urbanisme
Il veille à l’application des règles d’Urbanismes, conformément aux lois et décrets en vigueur, au code de l’Urbanisme et au Plan Local d’Urbanisme de la commune (PLU).
Bien plus s’un simple document d’urbanisme, le PLU est un véritable outil d’harmonisation économique et social d’un l’un des objectifs est d’assurer la qualité de vie urbaine.
MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
Délibération du 20 AVRIL 2023 Approbation modification 1 du PLU
RAPPORT Commisseur Enqueteur Modification PLU RAPPORT DE PRESENTATION
REGLEMENT
PLAN COMMUNE
Arrete du 6 décembre 2021modif droit commun PLU Délibération du 16 decembre 2021 justification ouverture zone de la grande olivette
OAP
PLAN AGGLOMERATION
Arrete prescrivant enquete publique
MODIFICATION DE DROIT COMMUN N° 1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) – Publication le 23 12 2022
AVIS ENQUETE PUBLIQUE PLU
Avis PPA:

ENQUÊTE PUBLIQUE CONTOURNEMENT OUEST DE NÎMES SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE NÎMES, MILHAUD ET CAVEIRAC DU 6 FEVRIER AU 9 MARS 2023
PROJET DE CONTOURNEMENT OUEST DE NIMES
SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE NÎMES, MILHAUD ET CAVEIRAC
En vue de la réalisation du projet de contournement Ouest de Nîmes sur les communes de NÎMES, MILHAUD et CAVEIRAC, il est procédé à une enquête publique préalable à :
- une déclaration d’utilité publique (DUP) du projet,
- à la mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de NÎMES, MILHAUD et CAVEIRAC,
- et au classement de la future voirie en route express,
sur le territoire des communes de NÎMES, MILHAUD et CAVEIRAC.
Cette enquête publique se déroulera du lundi 6 février 2023 à 9 heures au jeudi 9 mars 2023 à 17 heures, soit pendant 32 jours consécutifs.
Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le jeudi 9 mars 2023 à 17 heures précises.
Accéder au registre officiel d’enquête publique ci-dessous :
https://www.registre-dematerialise.fr/4380
Accéder au dossier d’enquête publique et registre dématérialisé ci-dessous :

Plan local d'urbanisme (PLU)
PLAN PLU DE L’AGGLO
BRUIT Arrêté préfectoral
BRUIT RD40_carteA
BRUIT RD40_carteA
BRUIT RD40_carteC
BRUIT RD40_carteC
PPRIF Arrete_prefectoral
PPRIF Note de présentation
PPRIF PLAN Caveirac
PPRIF Reglement
PRIF dispositions_applicables
Rapport de présentation PLU Caveirac 2eme Modification
PLU Caveirac 2eme Modification

Horaires et Informations pratiques
Les Lundi – Mercredi- et vendredi de 9 H à 12 H
Accompagnement téléphonique:
Le service urbanisme est également joignable pour vous aider à réaliser vos démarches aux heures d’ouverture du secrétariat de la mairie au 04 30 06 52 59 ou par mail : urbanisme@caveirac.fr
AUTORISATIONS D’URBANISME
Certificat d’urbanisme
Vous souhaitez connaître le droit de l’urbanisme applicable sur un terrain ou savoir si l’opération que vous projetez est réalisable sur la commune de Caveirac ?
Vous pouvez nous adresser une demande de certificat d’urbanisme qui peut être d’information ou opérationnel.
ACCEDER A LA DEMARCHE EN CLIQUANT SUR LE LIEN CI-DESSOUS (Ctrl + clic pour suivre le lien) :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1633
Demander un permis de construire
ACCEDER A LA DEMARCHE EN CLIQUANT SUR LE LIEN CI-DESSOUS (Ctrl + clic pour suivre le lien) :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1986
Demander un permis de démolir
ACCEDER A LA DEMARCHE EN CLIQUANT SUR LE LIEN CI-DESSOUS (Ctrl + clic pour suivre le lien) :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17669
Faire une déclaration préalable
Certaines constructions, travaux, installations, aménagements comprenant ou non des démolitions sont soumis à déclaration préalable.
ACCEDER A LA DEMARCHE EN CLIQUANT SUR LE LIEN CI-DESSOUS (Ctrl + clic pour suivre le lien) :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17578
DEMATERIALISATION DES AUTORISATIONS D’URBANISME AU PREMIER JANVIER 2022
Votre Conseiller Municipal:
Catherine Lapierre
7e Adjointe, Déléguée aux Ecoles et à la Jeunesse
Une bien belle mission que la mienne, mission dans laquelle je suis aidée par Sophie Gimeno, également conseillère municipale.
Elle consiste à permettre, faciliter et améliorer les conditions d’accès de nos jeunes Caveiracois à une offre éducative de qualité.
De la crèche, en passant par les nounous, puis en continuant sur le chemin des écoliers pour arriver jusqu’aux loisirs, il s’agit de penser à tout : la sécurité à assurer, les locaux à créer puis entretenir, le personnel à mettre à disposition et à remplacer, les crédits à accorder, les achats à finaliser, les actions éducatives à construire puis réguler, les subventions à rechercher…la liste est longue !
Et c’est sans compter toutes les situations d’urgence auxquelles il faut faire face afin que notre offre de service public, qu’elle concerne la crèche, l’école ou le centre de loisirs, ne soit jamais interrompue. Le covid en est une.
Une belle mission donc, que je ne pourrais accomplir seule, sans l’aide du personnel municipal, engagé, volontaire, dynamique et efficace. ; et sans un partenariat rapproché avec les équipes pédagogiques, éducatives ainsi que les parents d’élèves.
Tout mettre en œuvre pour que nos jeunes puissent grandir et s’épanouir sereinement dans notre village afin de réussir ensuite dans leur vie future, telle est donc l’ambition qui guide toutes mes actions.
