Conseil Municipal - Mairie de Caveirac

Listing du vote des délibérations de la séance du 25 Septembre 2025

Liste des délibérations CM 25.09.25 Télécharger

Ordre du jour du Conseil municipal du 25 septembre 2025

Convocation- OdJ- Pouvoir- CM du 25.09.25 Télécharger

Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2025

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 25 septembre 2025.

PROCES-VERBAL- CM du 26.06.25 Télécharger

Délibérations du Conseil du 28 août 2025

1-Demande fonds de concours NM rénov énergétique salle polyvalente visée Télécharger

2-Demande subvention département rénov énergétique salle polyvalente visée Télécharger

3-Demande subvention Région rénov énergétique salle polyvalente visée Télécharger

4-Demande subvention Etat rénov énergétique salle polyvalente visée Télécharger

5-Actualisation 2025 redevance abonnement eau visée Télécharger

6-Acquisition parcelle BC198 accès crématorium visée Télécharger

7-Création poste adjoint administratif visée Télécharger

8-Création poste adjoint technique visées Télécharger

Listing du vote des délibérations de la séance du 28 Août 2025

Liste des délibérations Télécharger

Ordre du jour du Conseil municipal du 28 août 2025

Convocation – Pouvoir – CM du 28.08.25 Télécharger

Délibérations du Conseil du 26 juin 2025

1-Fixation-nombre-de-sieges-a-NM-visee Télécharger

2-Demande-fonds-de-concours-NM-renov-energ-salle-polyvalente-Visee Télécharger

3-Approbation-modification-statuts-SMEG-Visee Télécharger

4-Creation-poste-adjoint-technique-visee Télécharger

Procès Verbal du Conseil Municipal du 22 Mai 2025

Le prochain Conseil municipal aura lieu le 2025.

PROCES-VERBAL-CM-du-22.05.25 Télécharger

Listing du vote des délibérations de la séance du 26 Juin 2025

Listing-Vote-Deliberations-2025 Télécharger

Ordre du jour du Conseil municipal du 26 juin 2025

OJ-Pouvoir-CM-du-26.06.25 Télécharger

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